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Marques déposées par la société CAVE DES PRODUCTEURS DE FITOU
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DOUCEURS D'AUTOMNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUCEURS D'AUTOMNE
CAVE DES PRODUCTEURS DE FITOU

Numéro de dépôt :
94512952
Date de dépôt :
18/03/1994
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
18/03/2004

Présentation de la marque DOUCEURS D'AUTOMNE

Déposée le 18 mars 1994 par la société CAVE DES PRODUCTEURS DE FITOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « DOUCEURS D'AUTOMNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-19 du 13 mai 1994.

Le déposant est la société CAVE DES PRODUCTEURS DE FITOU domicilié(e) 11510 FITOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 794 480 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE COOPERATIVE DE FITOU - France.

La marque DOUCEURS D'AUTOMNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94512952.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUCEURS D'AUTOMNE est expirée depuis le 18 mars 2004.

CAVE DES PRODUCTEURS DE FITOU a également déposé les autres marques suivantes : NUIT D'OCTOBRE , FLEURS DES GARRIGUES , FLEUR DE MEDITERRANEE , SAINT JULIEN DES TEMPLIERS


CAVE DES PRODUCTEURS DE FITOU - 11510 FITOU - France - SIREN 775794480


CAVE COOPERATIVE DE FITOU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-36

Publication - Publication le 13 mai 1994 au BOPI 1994-19

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